CASINO CONDITIONS GENERALES

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE QUI SUIT!
NOUS N`UTILISONS QUE DES REGLES, DES CODES, DES COTES ET DES ALGORITHMES DEFINIS ET CONTROLES.

I. ELIGIBILITE:
LE CASINO EST EXCLUSIVEMENT RESERVE AUX INDIVIDUS MAJEURS AU REGARD DE LA LOI. VOUS NE POUVEZ JOUER EN AUCUN CAS SI VOUS N`ETES PAS AGE AU MINIMUM DE 18 ANS. LES MINEURS NE PEUVENT PAS JOUER. LA PARTICIPATION AUX ACTIVITES ET AUX JEUX PROPOSES PAR LE CASINO (LE "JEU") EST OUVERTE UNIQUEMENT AUX PERSONNES RESIDANT DANS DES JURIDICTIONS (LES "JOUEURS") OU UNE TELLE PARTICIPATION EST LEGALE ET NON INTERDITE. LA PARTICIPATION AUX ACTIVITES ET AUX JEUX PROPOSES PAR LE CASINO EST NULLE LA OU LA LOI L`INTERDIT.
I. LE JOUEUR COMPREND QUE LE JEU A UNIQUEMENT VALEUR DE DIVERTISSEMENT. LE JOUEUR COMPREND ET RECONNAIT QU`AUCUN ACHAT N`EST NECESSAIRE OU REQUIS POUR JOUER AU JEU. SI UN JOUEUR SOUHAITE JOUER SANS PARIER D`ARGENT, IL EST LIBRE DE LE FAIRE, UNIQUEMENT SUR LE SITE GRATUIT.

II LES EMPLOYES DU CASINO, SES LICENCIES, DISTRIBUTEURS, GROSSISTES, FILIALES, SUCCURSALES, AGENCES DE COMMUNICATION OU DE PUBLICITE, TOUTES AUTRES AGENCES, PARTENAIRES MEDIAS, REVENDEURS ET TOUT MEMBRE DE LA FAMILLE PROCHE DE CHACUN D`ENTRE EUX NE SONT PAS ELIGIBLES POUR PARTICIPER AU JEU.

II. AUTRES CONDITIONS:
LE JOUEUR N`EST PAS TENU DE PARTICIPER AU JEU; UNE TELLE PARTICIPATION, SI ELLE EST CHOISIE PAR LE JOUEUR, A LIEU AU PROPRE CHEF, A LA PROPRE DISCRETION ET AUX PROPRES RISQUES DU JOUEUR.
LES ELEMENTS DU JEU (QU`ILS SOIENT OBTENUS ELECTRONIQUEMENT OU PAR TOUT AUTRE MOYEN) SONT AUTOMATIQUEMENT INVALIDES S`ILS SONT CONTREFAITS, ABIMES, FALSIFIES, ALTERES OU TRAFIQUES DE QUELLE FAÇON QUE CE SOIT, S`ILS SONT INDECHIFFRABLES, REPRODUITS DE FAÇON MECANIQUE OU ELECTRONIQUE, OBTENUS EN DEHORS DES CANAUX LEGITIMES AUTORISES OU S`ILS CONTIENNENT DES ERREURS D`IMPRESSION, DE PRODUCTION, DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES, MECANIQUES, ELECTRONIQUES OU DES ERREURS DE TOUT AUTRE TYPE.
TOUT ELEMENT SOUMIS DANS LE CADRE D`UNE RECLAMATION DE GAIN DEVIENT LA PROPRIETE DE LA SOCIETE ET NE SERA PAS RESTITUE.
LA SOCIETE NE SAURAIT ETRE TENUE RESPONSABLE DE DEMANDES, DE RECLAMATIONS DE GAINS ET D`INSCRIPTIONS PERDUES, TARDIVES, ILLISIBLES, INCOMPLETES, ENDOMMAGEES, ABIMEES, MAL ORIENTEES OU INSUFFISAMMENT AFFRANCHIES. LA RESPONSABILITE POUR LES ELEMENTS DU JEU COMPORTANT DES ERREURS EST LIMITEE A LEUR REMPLACEMENT.
LES ERREURS CAUSEES PAR DES CONTRAINTES TECHNOLOGIQUES AU NIVEAU DE L`UTILISATEUR EN BOUT DE CHAINE (EX: SYSTEME D`EXPLOITATION, LOGICIEL DE NAVIGATION, VITESSE DE CONNEXION DE LA LIGNE, FOURNISSEUR DE SERVICE, EQUIPEMENT ET LOGICIEL INFORMATIQUES) RELEVENT DE LA RESPONSABILITE EXCLUSIVE DE L`UTILISATEUR EN BOUT DE CHAINE. ELLES NE RELEVENT EN AUCUN CAS DE LA RESPONSABILITE DE LA SOCIETE. AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA ACCORDE.
LES EVENTUELLES TAXES SUR LES GAINS RELEVENT DE LA SEULE RESPONSABILITE DU JOUEUR.
SI UN JOUEUR NE SE CONNECTE PAS A SON COMPTE SUR LE SERVEUR DU CASINO VIA INTERNET EN UTILISANT SON "NOM D`UTILISATEUR" ET SON "MOT DE PASSE" PENDANT UNE PERIODE DE 120 JOURS, TOUS SES SOLDES SERONT CREDITES SUR SA CARTE BANCAIRE.
SI LE JOUEUR DECEDE, SA FAMILLE PROCHE SERA LOCALISEE ET RECEVRA LE SOLDE CONCERNE.
EN ACCEPTANT SA RECOMPENSE ET/OU SES GAINS, LE JOUEUR CONSENT A CE QUE SON NOM SOIT UTILISE A DES FINS PUBLICITAIRES ET PROMOTIONNELLES SANS COMPENSATION SUPPLEMENTAIRE, SAUF SI LA LOI L`INTERDIT.
LE JOUEUR, EN ACCEPTANT SA RECOMPENSE, RECONNAIT ETRE EN CONFORMITE AVEC TOUTES LES REGLES CONTENUES DANS CE REGLEMENT.
LA SOCIETE N`EMET AUCUNE DECLARATION OU GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AU DROIT LEGAL DU JOUEUR A PARTICIPER AU JEU; AUCUN EMPLOYE, LICENCIE, DISTRIBUTEUR, GROSSISTE, AUCUNE FILIALE, SUCCURSALE, AGENCE DE PUBLICITE OU DE COMMUNICATION OU AUCUNE AUTRE AGENCE, AUCUN PARTENAIRE MEDIATIQUE, AGENT OU REVENDEUR DE LA SOCIETE NE DISPOSE DE L`AUTORITE POUR EMETTRE UNE TELLE DECLARATION OU GARANTIE.
LA SOCIETE N`EST PAS TENUE DE CONSERVER LES NOMS D`UTILISATEUR ET LES MOTS DE PASSE DES JOUEURS. SI UN JOUEUR EGARE, OUBLIE, PERD OU EST EN TOUTE AUTRE FAÇON INCAPABLE D`ACCEDER AU CASINO POUR TOUTE RAISON AUTRE QU`UNE ERREUR DE LA SOCIETE, SI LE JOUEUR REVELE, DIVULGUE, PARTAGE OU PERD SON NUMERO DE COMPTE ET SON MOT DE PASSE, LE CASINO, DEGAGE DE TOUTE RESPONSABILITE, NE POURRA PAS ETRE TENU RESPONSABLE DANS LE CADRE DE TOUTE RECLAMATION RELATIVE AU COMPTE CONCERNE.
LES CONDITIONS GENERALES CI-INCLUSES PEUVENT ETRE MODIFIEES ET/OU AMENDEES PAR LA SOCIETE UNIQUEMENT, LAQUELLE PUBLIE TOUTE MODIFICATION OU TOUT AMENDEMENT DANS LA SECTION DU SITE WEB RESERVEE AUX CONDITIONS GENERALES.
LA SOCIETE NE PEUT ETRE TENUE RESPONSABLE NI POUR DES DYSFONCTIONNEMENTS INFORMATIQUES NI POUR DES TENTATIVES DE JOUEURS DE PARTICIPER AU JEU PAR DES METHODES ET DES MOYENS NON PREVUS PAR LA SOCIETE.
LA SOCIETE SE RESERVE LE DROIT D`ANNULER LE COMPTE D`UN JOUEUR POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT ET D`EMETTRE TOUT SOLDE SUR LE COMPTE DU JOUEUR AU MOMENT D`UNE TELLE ANNULATION.
LES CONDITIONS GENERALES CI-INCLUSES CONSTITUENT L`ACCORD COMPLET, FINAL ET EXCLUSIF ENTRE LE JOUEUR ET LA SOCIETE ET PRENNENT LE PAS SUR TOUS LES ACCORDS, DECLARATIONS ET ARRANGEMENTS ANTERIEURS ENTRE LE JOUEUR ET LA SOCIETE.
III. LE JOUEUR ACCEPTE ET ADHERE AU PRESENT REGLEMENT:
EN ACCEDANT AU SITE WEB, EN OUVRANT UN COMPTE SUR LE SITE WEB, EN JOUANT AU CASINO, EN UTILISANT ET REUTILISANT SON COMPTE, EN PARTICIPANT AU JEU OU EN ACCEPTANT TOUTE RECOMPENSE, LE JOUEUR REPRESENTE, GARANTIT ET CERTIFIE PAR LA PRESENTE LES ELEMENTS SUIVANTS:

1. LE JOUEUR COMPREND, ACCEPTE, ADHERE ET SE CONFORME PLEINEMENT A L`ENSEMBLE DES REGLES, NORMES, TERMES ET CONDITIONS CI-INCLUS, CET ENSEMBLE DE REGLES, NORMES, TERMES ET CONDITIONS POUVANT PARFOIS ETRE MODIFIE.

2. LE JOUEUR A ATTEINT L`AGE LEGAL DE LA MAJORITE; EN D`AUTRES TERMES, LE JOUEUR EST "ADULTE" SELON LE TERME QUI EST DEFINI PAR LA LOI EN VIGUEUR DANS LA JURIDICTION DU JOUEUR.

3. LE JOUEUR N`AUTORISERA AUCUNE PERSONNE NI TIERCE PARTIE, INCLUANT MAIS SANS LIMITATION TOUTE PERSONNE MINEURE, A UTILISER OU A REUTILISER SON COMPTE, A ACCEDER ET/OU A UTILISER TOUT ELEMENT OU INFORMATION ISSU(E) DU SITE WEB, A ACCEPTER TOUTE RECOMPENSE OU A PARTICIPER AUX JEUX.

4. LE JOUEUR A LE DROIT JURIDIQUE ENTIER, COMPLET ET ABSOLU DE PARTICIPER AU JEU; LA PARTICIPATION DU JOUEUR AU JEU N`EST PAS INTERDITE DANS LA JURIDICTION DU JOUEUR.

5. LE JOUEUR NE CONSIDERE PAS LE JEU OU LE SITE WEB COMME ETANT OFFENSANT, REPREHENSIBLE, ABUSIF OU INDECENT.

6. LE JOUEUR COMPREND QUE LE JEU A UNIQUEMENT VALEUR DE DIVERTISSEMENT.

7. LE JOUEUR DOIT DEGAGER DE TOUTE RESPONSABILITE ET INDEMNISER PLEINEMENT LA SOCIETE, Y COMPRIS SES EMPLOYES, AGENTS, DIRECTEURS, LICENCIES, DISTRIBUTEURS, GROSSISTES, FILIALES, SUCCURSALES, AGENCES DE COMMUNICATION OU DE PUBLICITE OU TOUTE AUTRE AGENCE, PARTENAIRES MEDIAS, REVENDEURS POUR TOUS LES COUTS, DEPENSES, RESPONSABILITES ET DOMMAGES QUI POURRAIENT SURVENIR DU FAIT DU JOUEUR.
(I) ACCES, UTILISATION OU REUTILISATION DU SITE WEB,
(II) UTILISATION DE TOUT ELEMENT DU SITE WEB,
(III) ACCES, UTILISATION OU REUTILISATION DU SERVEUR DU CASINO,
(IV) PARTICIPATION AU JEU, OU
(V) ACCEPTATION DE TOUTE RECOMPENSE.

8. LE JOUEUR COMPREND QUE LES TERMES DU CASINO SONT DES MARQUES DEPOSEES, DES MARQUES DE SERVICE ET DES APPELLATIONS COMMERCIALES DE LA SOCIETE; EN UTILISANT LE SITE WEB ET LES ELEMENTS QUE CELUI-CI CONTIENT, LE JOUEUR N`ACQUIERT AUCUNS DROITS SE RAPPORTANT NI AUXDITS TERMES NI A D`AUTRES TERMES, GRAPHIQUES, TEXTES, CONCEPTS OU METHODOLOGIES.

9. L`INTERET DU JOUEUR POUR LE JEU ET POUR LE SITE WEB EST D`ORDRE PERSONNEL, ET NON PAS PROFESSIONNEL; L`ACCES DU JOUEUR AU CASINO EST DESTINE UNIQUEMENT A SON DIVERTISSEMENT PERSONNEL; TOUTE AUTRE CIRCONSTANCE D`ADMISSION, D`ACCES, D`UTILISATION OU DE REUTILISATION DU CASINO OU DU SITE WEB PAR LE JOUEUR EST STRICTEMENT INTERDITE.

10. LE JOUEUR DOIT RELIRE REGULIEREMENT LES CONDITIONS GENERALES DU CASINO PUBLIEES SUR LE SITE WEB, A UNE FREQUENCE MINIMALE D’UNE FOIS PAR MOIS.

11. LE JOUEUR NE DOIT PAS PARTICIPER AUX JEUX, OUVRIR, UTILISER OU REUTILISER UN COMPTE, ENTRER SUR LE SITE WEB OU DANS LE CASINO OU ACCEPTER DE RECOMPENSES S`IL NE COMPREND, N`ACCEPTE, N`ADHERE ET NE SE CONFORME PLEINEMENT ET SANS EXCEPTION AUX REGLES, NORMES, TERMES ET CONDITIONS CI-INCLUS; CET ENSEMBLE DE REGLES, NORMES, TERMES ET CONDITIONS PEUT PARFOIS ETRE MODIFIE.


1. Restriction Absolue
NetEnt n`autorisera pas la fourniture de jeux de Casino NetEnt à une entité opérant dans l`une des juridictions ci-dessous (que les jeux de Casino NetEnt soient fournis ou non par L`entité dans cette juridiction) sans les licences appropriées.
Belgique, Bulgarie, Colombie, Croatie, République tchèque, Danemark, Estonie, France, Italie, Lettonie, Lituanie, Mexique, Portugal, Roumanie, Espagne, Suède, Suisse, Royaume-Uni, États-Unis d`Amérique.

2. Territoires Sur La Liste Noire
Tous les jeux NetEnt Casino ne peuvent pas être offerts dans les territoires suivants:
Afghanistan, Albanie, Algérie, Angola, Australie, Bahamas, Botswana, Belgique, Bulgarie, Colombie, Croatie, République tchèque, Danemark, Estonie, Équateur, Éthiopie, France, Ghana, Guyane, Hong Kong, Italie, Iran, Irak, Israël, Koweït, Lettonie, Lituanie, Mexique, Namibie, Nicaragua, Corée du Nord, Pakistan, Panama, Philippines, Portugal, Roumanie, Singapour, Espagne, Suède, Suisse, Soudan, Syrie, Taiwan, Trinité-et-Tobago, Tunisie, Ouganda, Royaume-Uni, États-Unis d`Amérique, Yémen, Zimbabwe.

3. Territoires de Jeux de Marque sur Liste Noire
Les NetEnt Braded Games suivis ont d`autres restrictions en plus des territoires sur liste noire décrits ci-dessus:
3.1 Outre les juridictions énoncées au paragraphe 2, Planet of the Apes Video Slot ne doit pas être offerte dans les territoires suivants:
Azerbaïdjan, Chine, Inde, Malaisie, Qatar, Russie, Thaïlande, Turquie, Ukraine.
3.2 En plus des juridictions énoncées au paragraphe 2, Vikings Video Slot ne doit pas être offerte dans les juridictions suivantes:
Azerbaïdjan, Cambodge, Canada, Chine, France, Inde, Indonésie, Laos, Malaisie, Myanmar, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Qatar, Russie, Corée du Sud, Thaïlande, Turquie, Ukraine, États-Unis d`Amérique.
3.3 en plus des juridictions énoncées au paragraphe 2, Narcos Video Slot ne doit pas être offerte dans les territoires suivants:
L`Indonésie, La Corée Du Sud.
3.4 En plus des juridictions énoncées au paragraphe 2, Street Fighter Video Slot ne doit pas être offerte dans les territoires suivants:
Anguilla, Antigua-et-Barbuda, Argentine, Aruba, Barbade, Bahamas, Belize, Bermudes, Bolivie, Bonaire, Brésil, Iles Vierges Britanniques, Canada, Iles Caïmans, Chine, Chili, Île Clipperton, Colombie, Costa Rica, Cuba, Curaçao, Dominique , République dominicaine, El Salvador, Groenland, Grenade, Guadeloupe, Guatemala, Guyane, Haïti, Honduras, Jamaïque, Japon, Martinique, Mexique, Montserrat, Navassa Island, Paraguay, Pérou, Porto Rico, Saba, Saint Barthélemy, Saint-Eustache, Saint Kitts-et-Nevis, Sainte-Lucie, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Corée du Sud, Suriname, Îles Turques et Caïques, États-Unis d`Amérique, Uruguay, Îles Vierges américaines, Venezuela.
3.5 En plus des juridictions énoncées au paragraphe 2, Fashion TV Video Slot ne doit pas être offert dans les territoires suivants:
Cuba, Jordanie, Turquie, Arabie saoudite.

4. Universal Monsters -Les Monstres Universels (Dracula, créature de la lagune noire, Phantoms Curse et The Invisible Man) ne peuvent être joués que dans les territoires suivants:
Allemagne,Andorre, Autriche, Arménie, Azerbaïdjan, Bélarus, Bosnie-Herzégovine, Chypre, Finlande, Géorgie, Grèce, Hongrie, Islande, Irlande, Liechtenstein, Luxembourg, Malte, Moldavie, Monaco, Monténégro, Pays-Bas, Macédoine du Nord, Norvège, Pologne , Russie, Saint-Marin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Turquie et Ukraine.
null null null null